1. Objet
Conditions générales de vente
L’objet des présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») est de définir les responsabilités ainsi que les obligations du Client (ci-après le(s) « Client(s) ») et du Vendeur (ci-après « Vendeur ») dans le cadre des prestations de services fournies par le Vendeur.
2. Définitions
Pour une meilleure compréhension des présentes CGV, il sera entendu par :
- « Commande » : acte par lequel le Client manifeste sa volonté de bénéficier d’une ou plusieurs Formation(s) proposée(s) par le Vendeur. La Commande devient définitive et irrévocable à compter (i) de l’acceptation, par le Client de l’offre du Vendeur ou, (ii) en l’absence d’offre préalable, de l’acceptation, par le Vendeur, de la Commande du Client.
- « Contrat » ou « CGV » : convention conclue entre le Client et le Vendeur formalisée par la Commande définitive et les présentes CGV.
- « Prestation » ou « Formation » : désigne selon les circonstances l’une ou l’ensemble des Formations proposées par le Vendeur telles que décrites dans le Contrat.
- « Site » : désigne le site internet https://narrationetcafeine.fr/.
3. Opposabilité
Les présentes CGV sont opposables au Client dès leur acceptation par celui-ci par tout moyen. Les CGV applicables sont celles du Vendeur au jour de la Commande.
Le Client reconnaît qu’en cas de mise à jour ou de modification des CGV, toute nouvelle Commande entrainera l’application des nouvelles CGV mises à jour pour autant qu’elles aient été portées à la connaissance du Client par quelque moyen que ce soit.
4. Durée
Les présentes CGV resteront en vigueur tant que le Vendeur fournira des Prestations au Client en exécution des présentes CGV.
5. Caractéristiques des formations
Le Vendeur s’engage à présenter les caractéristiques essentielles des Formations (sur les fiches d’information disponibles sur le Site) et les informations obligatoires que le Client doit recevoir en vertu du droit applicable.
Le Client s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande sur le Site.
Les contenus des Formations, tels qu’ils figurent sur les fiches de présentation des Formations sont fournis à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier.
6. Commande en ligne
Pour pouvoir Commander une Formation, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.
Le Client sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le Site. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la Commande du Client soit traitée par le Vendeur.
Les informations que le Client fournit au Vendeur lors d’une Commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées.
Les Commandes passées par le Client respecteront les étapes décrites comme suivantes :
- Étape 1 : se rendre dans l’onglet « Formation » du Site et sélectionner la ou les Formations. Le Client devra sélectionner la(les) Formation(s) de son choix en cliquant sur la(les) Formation(s) concernée(s). Ou le Client accède à la page de vente de la Formation via une landing page.
- Étape 2 : Une fois la Formation sélectionnée, elle est placée dans le panier du Client qui est invité à renseigner son adresse électronique et à accepter les CGV et la politique de confidentialité en cochant la case prévue à cet effet.
- Étape 3 : le Client est ensuite invité à sélectionner les modalités de paiement qu’il préfère et à indiquer, le cas échéant, ses coordonnées bancaires.
- Étape 4 : une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le Site afin d’accuser réception de la Commande du Client. Une copie de l’accusé de réception de la Commande est automatiquement adressée au Client par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte.
Le Vendeur n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postal ou par télécopie.
La prise en compte d’une Commande réalisée par le Client intervient lorsque ce dernier a validé sa Commande par le bouton prévu à cet effet.
Avant tout paiement en ligne, le Client aura la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix et d’en corriger les éventuelles erreurs.
Le Client est invité à vérifier l’exactitude de sa Commande et de ses données et de signaler, le cas échéant, toutes erreurs au Vendeur.
7. Accès aux contenus
7.1. Modalités d’accès
Les vidéos de Formations seront hébergées par la plateforme Kooneo (https://www.kooneo.com/).
Conformément à l’article 18 des présentes CGV, les Clients ne pourront avoir accès aux Formations que passé un délai de 14 (quatorze) jours après la passation de la Commande, sauf demande expresse du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Le Client peut à tout moment renoncer à son droit de rétractation en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante :
[ formationnarrationetcafeine@gmail.com ].
Après avoir passé Commande, le Client recevra dans son courrier électronique de confirmation un lien d’accès à la ou les Formation(s) commandée(s) avec un mot de passe et des identifiants.
Cette étape conditionnant l’accès aux modules de Formation commandés.
7.2. Spécificités techniques
Le Vendeur intervient en tant qu’éditeur de contenu, non en qualité de fournisseur d’accès à Internet. À ce titre, il ne peut garantir ni la qualité de la connexion Internet, ni l’absence d’interruptions propres au réseau.
L’accès aux contenus numériques objets de la Commande est possible pour tout Client disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge du Client. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Le Vendeur s’efforce de fournir un accès de qualité et de permettre aux Clients d’utiliser les moyens de communication mis à leur disposition dans les meilleures conditions possibles.
En raison de la nature et de la complexité du réseau internet, et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations, le Vendeur fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour permettre l’accès et l’utilisation du Site. Le Vendeur ne saurait en effet assurer une accessibilité ou une disponibilité absolue du Site.
Toutefois, le Vendeur se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le Site ou l’accès à un ou plusieurs services à distance, notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative.
Le Vendeur n’est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d’une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie du site ou des Prestations qui y sont associés.
Le Vendeur se réserve le droit de compléter ou de modifier, à tout moment, le Site et les Prestations qui y sont disponibles en fonction de l’évolution des technologies.
Il appartient au Client de veiller aux possibilités d’évolution des moyens informatiques et de transmission à sa disposition pour que ces moyens puissent s’adapter aux évolutions du Site.
Si le Client venait à perdre l’accès aux Formations Commandées et payées pendant plus de 72 heures, le Client pourra demander le remboursement de la Formation au Vendeur sous réserve (i) que l’incident technique à l’origine de la perte d’accès soit confirmée par tout prestataire technique, (ii) d’envoyer un courrier électronique l’informant de cette indisponibilité, (iii) de communiquer son justificatif de Commande.
8. Conditions financières
8.1. Prix
Les prix sont affichés en euros en montant toutes taxes comprises (T.T.C).
Le prix de chaque Formation unitaire est de 130 (cent-trente) euros.
Les Clients sont informés que les prix sont susceptibles d’évoluer dans le respect de la législation applicable et en particulier du Code de la consommation.
8.2. Moyens de paiement
Le paiement peut être effectué par le Client soit par carte bancaire, soit via PayPal, soit via Stripe.
Le Vendeur reste seul décisionnaire, selon les Prestations proposées, de décider quels sont les moyens de paiement éligibles (ajout ou soustraction de tout moyen de paiement).
Les paiements en ligne proposés par les tiers (PayPal, etc.) relèvent de leur seule et unique responsabilité. À aucun moment de la transaction le Vendeur n’a accès aux coordonnées bancaires.
En cas de refus de la banque, la Commande sera automatiquement annulée.
Le Vendeur prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur son Site.
Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le Site ne sont pas traitées sur le Site.
8.3. Facturation
Pendant la procédure de Commande, le Client devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la Commande du Client soit traitée par le Vendeur).
Le Client pourra obtenir une copie de sa facture de sa commande à tout moment en contactant l’adresse suivante :
[ formationnarrationetcafeine@gmail.com ]
9. Clôture du compte ou fermeture du site
Vous pouvez à tout moment clôturer votre compte en en faisant la demande à l’adresse mail suivante :
[ formationnarrationetcafeine@gmail.com ].
Au cas où le Vendeur constaterait un manquement avéré du Client aux présentes CGV, il se réserve le droit de suspendre à tout moment l’accès au compte, de manière temporaire ou définitive, sans préavis ni mise en demeure ni remboursement.
En cas de fermeture du Site, un courrier électronique sera envoyé aux Clients pour leur permettre de télécharger les Formations Commandées et payées.
Les Clients disposeront d’un délai de 2 (deux) mois à compter de cette notification pour procéder au téléchargement de ces Formations.
Passé ce délai, le Client ne pourra plus accéder à ses Formations sans que la responsabilité du Vendeur ne puisse être engagée.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constitutifs des vidéos de Formations proposées, en ce compris marques, dessins, modèles, images, textes, photos, logos, logiciels, programmes, chartes graphiques, noms de domaine, icônes, slogans, design ou toute autre information ou support affichés ou cités sur le Site et les Formations du Vendeur, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive du Vendeur et sont protégés par le droit d’auteur, marque, brevet et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur sont reconnus selon les lois en vigueur.
En tout état de cause, le Vendeur octroie un simple droit d’usage aux Clients, à des fins personnelles, pour le monde entier et pour une durée limitée à l’application des présentes CGV.
En conséquence, le Client s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle du Vendeur.
Le Client s’interdit donc strictement de reproduire, diffuser, céder, d’accorder une licence, de représenter, d’utiliser, d’adapter, de modifier, de reconstituer, de traduire, de commercialiser ou d’obtenir un accès non autorisé à tout ou partie du Site et/ou des éléments précités sans avoir obtenu l’autorisation expresse préalable du Vendeur.
Le Client reconnaît que tout usage des éléments précités contraire aux présentes constituerait une contrefaçon pénalement sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Le Vendeur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
11. Sécurité
Le Vendeur fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour sécuriser l’accès à ses services numériques au regard du risque encouru et de la nature des données traitées.
Le Vendeur met tout en œuvre pour se protéger contre toute intrusion frauduleuse ou attaque informatique quelle qu’elle soit, les mesures de protection et de sécurité mises en œuvre étant évidemment adaptées aux risques pesant sur les données et la vie privée des Clients.
Néanmoins, eu égard la nature exponentielle des évolutions technologiques, le Client reconnait que le Vendeur n’est pas à l’abri des aléas du réseau internet et de ses failles et qu’aucun service n’est infaillible. En ce sens, le Vendeur ne saurait assurer la sécurité absolue de son Site et de ses contenus numériques, ni une absence totale de faille.
Dans l’hypothèse où une faille de sécurité serait détectée, le Vendeur est susceptible, à sa seule discrétion et sans aucun préavis, de suspendre totalement ou partiellement les Prestations pendant une durée indéterminée ou de prendre toute mesure nécessaire à la protection des données et du service.
Le Client est invité à informer le Vendeur de toute information susceptible de l’aider à prévenir ou à réduire les risques potentiels de failles de sécurité.
12. Données à caractère personnel
Le Vendeur respecte la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, en particulier le Règlement général pour la protection des données (RGPD), la loi Informatique et libertés actualisée et les recommandations de la Cnil.
Pour plus d’informations sur le traitement de vos données, vous pouvez vous référer à la politique de protection des données à caractère personnel du Vendeur en cliquant sur ce lien :
https://narrationetcafeine.fr/politique-de-protection/
13. Limitation de responsabilité
La responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au Client, notamment lors de la saisie de ses informations ou la passation de sa Commande.
Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes CGV, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence des cours et Tribunaux français.
Il est par ailleurs précisé que le Vendeur ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés au Site. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées. Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.
14. Convention de preuve
Les accords, clics, ou autres éléments attestant du consentement du Client sont conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et sont donc considérés comme constitutifs de preuves des communications intervenues entre le Client et le Vendeur. La présente disposition doit à ce titre être considérée comme une convention de preuve.
15. Non-renonciation
Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir d’un manquement du Client ne saurait être interprété pour l’avenir comme étant constitutif d’une renonciation du Vendeur à agir en réparation dudit manquement.
16. Nullité
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision passée en force de chose jugée d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
17. Mise à jour des conditions générales
Les CGV sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par le Vendeur à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la Commande.
Les modifications apportées aux CGV ne s’appliqueront pas aux Prestations déjà Commandées et payées.
18. Droit de rétractation
Le Client dispose d’un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours pour déclarer qu’il ne souhaite pas bénéficier des Formations objet de la Commande, sans avoir à motiver sa décision.
Le Client est invité à utiliser le formulaire de rétractation mis à sa disposition par les Services Publics et disponible à l’URL suivante : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R38397.
Ce formulaire peut être envoyé par courrier électronique à l’adresse
[ formationnarrationetcafeine@gmail.com ].
Le Client peut à tout moment avant la fin du délai de 14 (quatorze) jours renoncer à son droit de rétractation, soit en cochant la case prévue à cet effet au moment de la Commande, soit en adressant une demande expresse à l’adresse :
[ formationnarrationetcafeine@gmail.com ],en indiquant qu’il souhaite accéder aux Formations commandées avant l’expiration du délai de rétractation et qu’il renonce ainsi à son droit de rétractation. Une fois la renonciation exercée, le Client ne sera plus en mesure de s’en prévaloir.
19. Force majeure
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de la Cassation.
20. Opposition démarchage téléphonique
Le Client a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel vous n’avez pas de relation contractuelle en cours, conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. Tout consommateur a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur cette liste sur le site https://conso.bloctel.fr/index.php/inscription.php.
21. Langue
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes CGV dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.
22. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.
Le Client est informé par le Vendeur de la possibilité de recourir, en cas de contestation relative aux présentes conditions générales, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
Réclamation. En cas de litige, le Client adressera en priorité une réclamation à l’adresse de courrier électronique suivante : [formationnarrationetcafeine@gmail.com ] afin de trouver une solution amiable.
Le Vendeur s’engage, à compter de la date de réception de la réclamation du Client, à en accuser réception dans un délai de dix jours et à y apporter une réponse dans un délai maximal de deux mois sauf survenance de circonstances particulières dûment justifiées.
Si ces voies de recours internes n’aboutissent pas, le Client a, la possibilité de faire appel à un médiateur.
Juridictions compétentes. À défaut de solution amiable, tout litige relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis aux juridictions françaises compétentes, le tribunal compétent étant celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, la juridiction du lieu de l’exécution de la prestation de service ou la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, par application de l’article R. 631-3 du Code de la consommation.
23. Contacts
Pour toute demande complémentaire, vous pouvez contacter le Vendeur à l’adresse suivante :
[ formationnarrationetcafeine@gmail.com ].
Dernière mise à jour le : Le 28/ 06/2022