Comment protéger son manuscrit contre le plagiat/la contrefaçon?


droit / mardi, mai 8th, 2018

Bonjour à tous! Voilà, vous avez terminé votre magnifique manuscrit, il faut maintenant l’envoyer à un éditeur, l’autoéditer ou le poster sur internet. Arrive alors une crainte. Vais-je me faire plagier mon manuscrit?

Vous vous demandez alors comment protéger votre roman et si vous devez le déposer quelque part. Bref, comment affirmer votre statut d’auteur.

Bonne nouvelle pour vous, vous pouvez utiliser les différentes méthodes listées ici pour vous défendre. Cependant, pour cela, il faut prouver que vous êtes auteur.

Vous ne savez pas comment faire? Ça tombe bien je vous donne la marche à suivre.

 

S’envoyer le manuscrit par mail

protéger son manuscrit du plagiat/contrefaçon
Photo de Ethan Hoover sur Unsplash

En droit français, on devient auteur dès la création de son roman. Les droits d’auteur portent sur l’oeuvre finale mais aussi sur les brouillons, les textes en cours d’écriture et plus généralement sur toute oeuvre qui a fait l’objet d’un début d’exécution.

En conséquence, il n’y a besoin de faire un dépôt à un organisme pour revendiquer des droits sur son roman, il faut juste prouver en être l’auteur. Cette preuve peut se faire par tout moyen. Certains étant plus probant que d’autres.

Au bas de la pyramide de la preuve se trouve le mail.

Il s’agit d’un réflexe à prendre. Pendant la création de votre roman, prenez l’habitude de vous envoyer à vous-même un mail avec votre manuscrit (fini ou non). Cela fera office de preuve de paternité de l’oeuvre.

Cette méthode est gratuite (hors prix de la connexion internet) et efficace. Par contre, elle peut facilement être remise en cause devant un tribunal. Je vous conseille donc de la cumuler avec une des autres méthodes listées ci-dessous.

 

S’envoyer le manuscrit par courrier recommandé

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Photo de Gemma Evans sur Unsplash

Une méthode classique et peu onéreuse pour protéger son manuscrit consiste à s’envoyer son livre par lettre recommandée.

Pour que cette méthode fonctionne, il faut:

  • envoyer votre manuscrit à votre nom, prénom et adresse
  • ne surtout pas décacheter l’enveloppe

Je vous conseille de privilégier la lettre recommandée non-électronique car on ne pourra pas vous reprocher un quelconque piratage. Toutefois, il est tout à fait valable d’utiliser la version numérique.

La méthode de la lettre recommandée fonctionne bien et fonctionne encore mieux si vous la couplez avec la méthode du mail.

Cette astuce n’est pas la seule comme vous allez le voir maintenant.

 

Déposer son manuscrit à l’Inpi

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Photo de Jason Blackeye sur Unsplash

Il s’agit probablement d’une des techniques les plus efficaces pour protéger son manuscrit puisque l’Inpi est l’organisme de référence des droits d’auteur en France.

Il propose un dépôt de votre oeuvre en ligne pour 5 ans qui s’appelle l’enveloppe e-soleau. Les avantages de cette méthode sont:

  • une preuve en béton armé
  • pour un faible coût: 15 euros si votre fichier fait 10 Mo ou moins

Cette méthode est beaucoup plus efficace que le courrier recommandé. Le seul problème, c’est que tous les 5 ans il faudra renouveler la taxe de 15 euros pour bénéficier de la protection.

Ma petite astuce: téléchargez le récépissé de l’enveloppe e-soleau et couplez cette technique avec celle du mail précédemment vue, comme ça, même si vous ne renouvelez pas l’abonnement vous avez tout de même une preuve assez solide.

 

Déposer votre manuscrit chez un huissier ou chez un notaire

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Photo de Matt Popovich sur Unsplash

La méthode la plus probante consiste à déposer son livre chez un huissier ou un notaire. Dans ce cas, si l’enveloppe e-soleau était du béton armé, on pourrait comparer le dépôt chez l’huissier ou le notaire à de l’adamantium. Cela ne brise jamais, c’est infaillible mais….c’est cher.

Comptez en règle général entre 200 et 300 euros environ pour un tel dépôt.

Pour conclure cet article, je dirais que c’est à vous de choisir quelle technique sied le mieux à votre situation. Toutefois, si je devais vous donner un ordre d’idée générale, je dirais que:

  • si vous êtes un auteur plutôt établi (vous vivez de votre plume), je vous dirigerais plutôt vers la méthode du mail + Inpi.
  • Si vous êtes un auteur semi-pro: mail + Inpi ou courrier recommandé.
  • Si vous êtes auteur amateur: simplement le mail, sauf si une maison d’édition vous contacte (dans ce cas, mail + Inpi ou courrier recommandé).
  • Si vous êtes Marc Levi: mail + huissier/notaire ou mail + Inpi 😉

 

Cet article s’achève ici. S’il vous a été utile, n’hésitez pas à le commenter et à le partager. Cela fait toujours plaisir et en plus ça permet au blog de se développer.

A bientôt!

Ps: il existe d’autres méthodes de protection comme le dépôt chez des sociétés d’auteurs ou le dépôt chez des organismes en ligne. J’ai choisi de ne pas les détailler car je l’ai trouve moins intéressante que l’Inpi.

 Image mise en avant: Photo de Aldo De La Paz sur Unsplash

2 réponses à « Comment protéger son manuscrit contre le plagiat/la contrefaçon? »

  1. C’est tellement le genre de trucs pratiques auquel je ne pense pas assez. Merci pour l’article, clair et simple, et bien illustré en plus ! Hahaha.
    Quand je serai grande et que je ferai lire mon manuscrit à des gens, je reviendrai vers toi ! 🙂

    1. Avec plaisir! En même temps, je n’ai pas de mérite, je suis tombé dans la marmite de la propriété intellectuelle quand j’étais petit 😉

      ps: en plus, ton blog est très bien et tu es super à l’aise sur you tube, ce serait plutôt à moi de revenir vers toi 🙂

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